banderolle-cadeau

Vous envisagez d’acheter un terrain ? Alors téléchargez d’abord un plan cadastral et le PLU !

Car avant de se lancer dans un projet de construction il faut étudier les possibilités.

La question se résume à : Est ce que vous pouvez faire ce que vous souhaitez ? Il n’est pas difficile de le savoir lorsque l’on sait quoi chercher.

Il est difficile pour un autoconstructeur de se lancer dans un projet sans les informations importantes. Car un projet repose (comme une maison) sur de bonnes fondations. Et les fondations en question reposent sur 3 choses principales : le règlement d’urbanisme, l’étude de sol et les règlementations annexes avec lesquelles composer.

Je vais vous expliquer quelles sont les démarches à entreprendre et leur ordre, de façon à entreprendre sereinement votre projet de construction.

 

Plan cadastral et PLU

 

Les idées à retenir

Toute construction est régie par un règlement qui vous impose des limites de surface, d’emprise au sol, de hauteur et d’esthétique. Cette règlementation correspond nouvellement au Plan Local d’Urbanisme (PLU) ou anciennement Plan d’Occupation des Sol (POS).

Le POS est encore en vigueur dans certaines communes.

Les PLU est décidé au conseil municipal et sert lors de la validation du permis de construire ou de la déclaration préalable. C’est en faisant la comparaison avec ce document que les instructeurs vont donner leur accord.

Mais il existe d’autres protagonistes qui PEUVENT intervenir dans le dossier : Espaces verts, DDE, architecte des bâtiments de France…

 

Cadastre.gouv.fr

telecharger-plan-cadastral-cadastre

Le site cadastre.gouv.fr

Le plan cadastral dans un premier tempsplan-cadastral-cadastre.gouv.fr

Avant toute chose, vous aurez besoin de deux documents :

  • Informations cadastrales
  • Plan cadastral

Avec les informations cadastrales vous obtenez vos références cadastrales. C’est à dire le numéro de section et le numéro de parcelle.

C’est numéro de section qui permet de se repérer dans le PLU

Pour récupérer le tout c’est ici : cadastre.gouv.fr

J’ai préparé un tutoriel vous expliquant pas à pas comment éditer  les informations cadastrales ainsi qu’un plan.

tutoriel-plan-cadastraltutoriel-plan-cadastral-telecharger

Où récupérer le PLU ou le POS ?

Soit vous le téléchargez sur le site de votre mairie (si elle est dans l’ère du temps) soit vous le demandez au service de l’urbanisme de votre mairie.

Pour cela rien de plus simple. Munissez vous soit de vos références cadastrales, du genre : Ua 32, Uc 58… Si vous ne les avez pas, votre adresse est suffisante que ce soit sur le site du gouvernement comme en mairie.

A quoi le PLU ressemble-t-il ?

C’est un document écrit au format A4. Le plus souvent c’est un pavé. Pas de panique, seule une partie vous intéresse, car le PLU regroupe les différents règlements de la commune. Pour travailler correctement vous aurez besoin aussi du plan cadastral.

Voir l’article sur le PLU : Décrypter le plan local d’urbanisme pour concevoir sa maison

banderolle-cadeau