PLU – Le règlement qui régit votre terrain

Avant tout projet immobilier, il faut aller chercher de l’information. Tout repose, en effet, sur des règles. Savoir ce que l’on a le droit de faire va conditionner l’établissement du projet.

Ces règles se trouvent dans le Plan d’occupation des Sols (POS) qui est maintenant, de plus en plus, remplacé par le Plan Local d’Urbanisme (PLU). Ils sont disponibles sur simple demande au service urbanisme de votre mairie ou sur le site de la mairie elle même sont parfois disponible. Il faut noter que les lotissements ont leurs propres règles.

Plan cadastral

Dans un premier temps vous devrez connaitre votre numéro de parcelle. Ceci apparait sur le plan cadastral.

Il vous suffit de taper l’adresse du terrain. Pour vous repérer il faut savoir que les constructions sont indiquées en jaune.

Pour éditer le plan cadastral voici la marche à suivre:

Pour connaitre la surface cadastrale de manière précise ainsi que ses références on va devoir éditer un relevé d’informations cadastrales.

Voici la marche à suivre:

Plan de zonage

Pour savoir à quelle zone se référer sur le (POS-PLU), il faut regarder le plan de zonage de la commune. Lui aussi peut être disponible en téléchargement sur le site de votre mairie. Sinon demandez simplement au service urbanisme de votre commune de vous envoyer directement le règlement correspondant à la zone de votre terrain.

Ces zones peuvent par exemple s’appeler; Ua, UAc,Na, NCb…

Décrypter le PLU

Voici la partie la plus difficile: savoir lire le PLU. En effet certains termes sombres n’évoquent pas grand chose à la première lecture.

C’est pourquoi un dessin vaut mieux qu’un long discours.

application plu

Ordres plan local d'urbanisme plu

Vous entendrez parler aussi de coefficient d’occupation des sol (COS). Il suffit de multiplier ce coefficient par la surface de votre terrain pour connaitre la surface de plancher maximum constructible.

A ne pas confondre avec le Coefficient d’Emprise au Sol (CES) qui limite l’emprise de la construction au sol pour laisser une partie libre

Hauteur à l’égout et hauteur au faîtage

Vous entendrez forcément parler de ces deux termes.
Faîtage: point le plus haut de la toiture. C’est le point de rencontre des deux versants.
Égout: c’est le point le plus haut du mur coté extérieur sous la toiture. La mesure s’effectue depuis le sol extérieur.

Faitage et egout

La présentation de ces règlements est sommaire mais permet d’en comprendre l’essentiel. On ne peut qu’insister sur le fait de collaborer avec un architecte ou maître d’oeuvre qui pourront aller plus loin dans l’analyse et l’interprétation des règlements ainsi que leur exploitation architecturale.

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