La suppression du cos ou coefficient d’occupation des sols, va sûrement en intéresser plus d’un. Lorsque vous achetez votre terrain il y a 2 règles qui régissent la surface que vous pouvez construire dessus. Ces 2 surfaces sont indiquées dans votre plan local d’urbanisme (PLU). Il s’agit du COS et de l’emprise au sol.

 

Suppression du COS et surface constructible 

Le COs ou coefficient d’occupation des sols était un outil destiné à limiter la surface constructible d’un terrain. Etant donné qu’il n’était pas du tout pratique, il a été supprimé par la loi ALUR.

Qu’est ce que cela veut vraiment dire ? Le COS est directement lié à la surface de plancher. Cette surface qui additionne la surface des différents niveaux est bien différente de celle de l’emprise au sol.

Pour faire simple l’emprise au sol  est “La projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus » C’est à dire en regardant la maison vue du dessus.

 

Donc maintenant on peut construire autant de surface de plancher que l’on souhaite, avec pour seule limite la surface de l’emprise au sol. Cela veut surtout dire que vous pourrez construire en hauteur plutôt que de vous étaler sur le terrain, selon la limitation imposée sur votre PLU bien-sûr!

 

Attention si vous n’avez pas de PLU dans votre commune et que le POS est toujours d’actualité alors cette règle ne compte pas.